Marque expirée - Marque en non vigueur

occase design
thomas vielliard

Numéro de dépôt :
3612425
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2018
occase design de thomas vielliard

Présentation de la marque occase design

Déposée le 20 novembre 2008 par thomas vielliard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « occase design »

Le déposant est thomas vielliard domicilié(e) 3 rue clos bergier,69660 COLLONGES AU MONT D OR - 69660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thomas vielliard domicilié(e) 3 rue clos bergier,69660 COLLONGES AU MONT D OR - 69660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque occase design est expirée depuis le 20 novembre 2018.


thomas vielliard - 3 rue clos bergier,69660 COLLONGES AU MONT D OR - 69660 - France


thomas vielliard - 3 rue clos bergier,69660 COLLONGES AU MONT D OR - 69660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.