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Marques déposées par monsieur Thomas Tistounet
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Sous-France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sous-France
M. Thomas Tistounet
M. Lois Kramer

Numéro de dépôt :
3941136
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Sous-France de Thomas Tistounet

Présentation de la marque Sous-France

Déposée le 20 août 2012 par monsieur Thomas Tistounet et monsieur Lois Kramer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sous-France »

Les déposants sont monsieur Thomas Tistounet domicilié(e) 5 cour du bain des juifs - 67000 - Strasbourg - France et monsieur Lois Kramer domicilié(e) 9 rue des blés - 68120 - Pfastatt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Tistounet domicilié(e) 5 cour du bain des juifs - 67000 - Strasbourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25


M. Thomas Tistounet - 5 cour du bain des juifs - 67000 - Strasbourg - France

M. Lois Kramer - 9 rue des blés - 68120 - Pfastatt - France


M. Thomas Tistounet - 5 cour du bain des juifs - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643987 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.