Marque expirée - Marque en non vigueur
NOVA BAITS
Numéro de dépôt :
3708821
Date de dépôt :
31/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2020
Présentation de la marque NOVA BAITS
Déposée par voie électronique le 31 janvier 2010 par Thomas Thibaud et Thierry Massiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVA BAITS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA BAITS est expirée depuis le 31 janvier 2020.
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26