Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Drôme Vallée Menuiserie
M. Thomas Spaak, Agissant pour le compte de la société "Drôme Vallée Menuiserie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4099572
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Drôme Vallée Menuiserie de Thomas Spaak

Présentation de la marque Drôme Vallée Menuiserie

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par monsieur Thomas Spaak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Drôme Vallée Menuiserie »

Le déposant est monsieur Thomas Spaak domicilié(e) 5 Chemin du Bruchet - 26800 - Montoison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Spaak domicilié(e) 5 Chemin du Bruchet - 26800 - Montoison - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 19 37


M. Thomas Spaak, Agissant pour le compte de la société "Drôme Vallée Menuiserie" en cours de formation - 5 Chemin du Bruchet - 26800 - Montoison - France


M. Thomas Spaak - 5 Chemin du Bruchet - 26800 - Montoison - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 27 juillet 2018 - Rejet total n°730108 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Menuiserie : fabrication et mise en oeuvre de portes, fenêtres, volets, escaliers, portails, parquets et menue charpente. Agencement intérieur en bois et produits dérivés du bois ; Mise en oeuvre de matériaux d'isolation phonique et thermique en intérieur ou en extérieur ; Fabrication de mobilier et d'éléments décoratifs en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.