Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCI Sellerie
Monsieur thomas Sivry

Numéro de dépôt :
4626233
Date de dépôt :
21/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
ASCI Sellerie de thomas Sivry

Présentation de la marque ASCI Sellerie

Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par monsieur thomas Sivry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCI Sellerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur thomas Sivry domicilié(e) 27 rue de valence - 78410 - flins sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCI Sellerie, Monsieur Thomas SIVRY domicilié(e) 27 rue de valence - 78410 - flins sur seine - France.

La marque ASCI Sellerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCI Sellerie arrivera à expiration en date du 21 février 2030.


Monsieur thomas Sivry - 27 rue de valence - 78410 - flins sur seine - France


ASCI Sellerie, Monsieur Thomas SIVRY - 27 rue de valence - 78410 - flins sur seine - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Cuir ; sellerie ; sacs ;

Coussins ; sièges ; matelas ;

Tissus ;

Couture ;

Décoration intérieure.