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Marques déposées par monsieur Thomas SIMON
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Passion Verte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passion Verte
Monsieur Thomas SIMON

Numéro de dépôt :
4586388
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
Passion Verte de Thomas SIMON

Présentation de la marque Passion Verte

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par monsieur Thomas SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Thomas SIMON domicilié(e) 37 rue les Mollets Villechaud - 58200 - Cosne-Cours-sur-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre PILLIET domicilié(e) 15 rue Mesnil - 75116 - PARIS - France.

La marque Passion Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Verte arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.


Monsieur Thomas SIMON - 37 rue les Mollets Villechaud - 58200 - Cosne-Cours-sur-Loire - France


Monsieur Alexandre PILLIET - 15 rue Mesnil - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Volaille; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Bar ; Restauration ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.