Marque enregistrée - Marque en vigueur

SiTArchitecture
Monsieur Thomas Siboni

Numéro de dépôt :
4430932
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
SiTArchitecture de Thomas Siboni

Présentation de la marque SiTArchitecture

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur Thomas Siboni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SiTArchitecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Thomas Siboni domicilié(e) 7 Gravier - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SiTArchitecture, Monsieur Thomas Siboni domicilié(e) 7 Avenue Gravier - 06100 - NICE - France.

La marque SiTArchitecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SiTArchitecture arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


Monsieur Thomas Siboni - 7 Gravier - 06100 - NICE - France


SiTArchitecture, Monsieur Thomas Siboni - 7 Avenue Gravier - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Architecture.