Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignoble de la Gallée
Monsieur Thomas Schmider

Numéro de dépôt :
4523853
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
Vignoble de la Gallée de Thomas Schmider

Présentation de la marque Vignoble de la Gallée

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par monsieur Thomas Schmider auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignoble de la Gallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Château de La Gallée Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

La marque Vignoble de la Gallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignoble de la Gallée arrivera à expiration en date du 11 février 2029.

Thomas Schmider a également déposé les autres marques suivantes : Les Vins de la Gallée , Grands Vins du Lyonnais , La Gallée Wine , LA GRANDE GALLEE , VIGNOBLE LA GALLEE , CHÂTEAU LA GALLEE , VINS DE LA GALLEE , La Gallée


Monsieur Thomas Schmider - Château de La Gallée Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Monsieur Thomas Schmider - Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.