Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vins de la Gallée
Monsieur Thomas Schmider

Numéro de dépôt :
4590428
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
Les Vins de la Gallée de Thomas Schmider

Présentation de la marque Les Vins de la Gallée

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par monsieur Thomas Schmider auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vins de la Gallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Château de La Gallée Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

La marque Les Vins de la Gallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vins de la Gallée arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

Thomas Schmider a également déposé les autres marques suivantes : Grands Vins du Lyonnais , La Gallée Wine , LA GRANDE GALLEE , VIGNOBLE LA GALLEE , CHÂTEAU LA GALLEE , VINS DE LA GALLEE , La Gallée , Vignoble de la Gallée


Monsieur Thomas Schmider - Château de La Gallée Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Monsieur Thomas Schmider - Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.