Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LA GALLEE
Monsieur Thomas Schmider

Numéro de dépôt :
4516433
Date de dépôt :
17/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2029
CHÂTEAU LA GALLEE de Thomas Schmider

Présentation de la marque CHÂTEAU LA GALLEE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2019 par monsieur Thomas Schmider auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU LA GALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

La marque CHÂTEAU LA GALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA GALLEE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.

Thomas Schmider a également déposé les autres marques suivantes : Les Vins de la Gallée , Grands Vins du Lyonnais , La Gallée Wine , LA GRANDE GALLEE , VIGNOBLE LA GALLEE , VINS DE LA GALLEE , La Gallée , Vignoble de la Gallée


Monsieur Thomas Schmider - Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Monsieur Thomas Schmider - Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; ) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.