Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le XV de Départ
Monsieur Thomas Saint-Clémente

Numéro de dépôt :
4400422
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le XV de Départ de Thomas Saint-Clémente

Présentation de la marque Le XV de Départ

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par monsieur Thomas Saint-Clémente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le XV de Départ »

Le déposant est monsieur Thomas Saint-Clémente domicilié(e) 75 boulevard du Maréchal Lyautey, - 33110 - Le Bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le XV de Départ, Monsieur Thomas Saint-Clémente domicilié(e) 75 blvrd du Maréchal Lyautey - 33110 - Le Bouscat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Thomas Saint-Clémente - 75 boulevard du Maréchal Lyautey, - 33110 - Le Bouscat - France


Le XV de Départ, Monsieur Thomas Saint-Clémente - 75 blvrd du Maréchal Lyautey - 33110 - Le Bouscat - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740428 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Édition de publications électroniques.