Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUNDLE
M. Thomas Renaud
M. Frank Wouters

Numéro de dépôt :
4058119
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BUNDLE de Thomas Renaud

Présentation de la marque BUNDLE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par monsieur Thomas Renaud et monsieur Frank Wouters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUNDLE »

Les déposants sont monsieur Thomas Renaud domicilié(e) 11 rue de l Etape - 64210 - Bidart - France et monsieur Frank Wouters domicilié(e) 38 rue jean Laboirie - 40190 - Herm - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Renaud domicilié(e) rue de l etape, 11 rue - 64210 - Bidart - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25


M. Thomas Renaud - 11 rue de l Etape - 64210 - Bidart - France

M. Frank Wouters - 38 rue jean Laboirie - 40190 - Herm - France


M. Thomas Renaud - rue de l etape, 11 rue - 64210 - Bidart - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676062 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.