Marque enregistrée - Marque en vigueur

foie gras regaud
M. thomas regaud

Numéro de dépôt :
4262679
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
foie gras regaud de thomas regaud

Présentation de la marque foie gras regaud

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur thomas regaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « foie gras regaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur thomas regaud domicilié(e) 0 la bastide - 47120 - CAUBON-SAINT-SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas regaud domicilié(e) 0 la bastide - 47120 - CAUBON-SAINT-SAUVEUR - France.

La marque foie gras regaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque foie gras regaud arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

thomas regaud a également déposé les autres marques suivantes : chili con canard


M. thomas regaud - 0 la bastide - 47120 - CAUBON-SAINT-SAUVEUR - France


M. thomas regaud - 0 la bastide - 47120 - CAUBON-SAINT-SAUVEUR - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.