Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERE THOMAS
Monsieur THOMAS Pierre

Numéro de dépôt :
1342324
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
07/02/1996

Présentation de la marque DOMAINE DU PERE THOMAS

Déposée le 7 février 1986 par monsieur THOMAS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PERE THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur THOMAS Pierre domicilié(e) LIERGUES, 69400 VILLEFRANCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGER Pierre, - France.

La marque DOMAINE DU PERE THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERE THOMAS est expirée depuis le 7 février 1996.

THOMAS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Night LIFE PARTY , NIGHT LIFE , Abbaye de Saint Glinglin , UBU PRODUCTIONS , (Marque figurative) , a e , NIGHT LIFE AWARDS , NIGHT LIFE , CLUB FRANCAIS DE ROCK A 4 TEMPS


Monsieur THOMAS Pierre - LIERGUES, 69400 VILLEFRANCHE. - France


Monsieur BERGER Pierre, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Vin Beaujolais appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DU PERE THOMAS