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Marques déposées par monsieur Thomas PELTIER
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ACSO EXPERTISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACSO EXPERTISE
Monsieur Thomas PELTIER

Numéro de dépôt :
4457452
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
ACSO EXPERTISE de Thomas PELTIER

Présentation de la marque ACSO EXPERTISE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par monsieur Thomas PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSO EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Thomas PELTIER domicilié(e) 12 RUE DU SAULNOIS - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas PELTIER domicilié(e) 1 RUE MARTIMPREY - 54000 - NANCY - France.

La marque ACSO EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSO EXPERTISE arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.


Monsieur Thomas PELTIER - 12 RUE DU SAULNOIS - 54520 - LAXOU - France


Monsieur Thomas PELTIER - 1 RUE MARTIMPREY - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

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