Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVENT'Homs
THOMAS Patrick, Agissant pour le compte de la société PREVENT'Homs en cours de formation

Numéro de dépôt :
3794095
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2020
PREVENT\'Homs de THOMAS Patrick

Présentation de la marque PREVENT'Homs

Déposée le 30 décembre 2010 par THOMAS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREVENT'Homs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est THOMAS Patrick, Agissant pour le compte de la société PREVENT'Homs en cours de formation domicilié(e) 9 rue des Néréides B 209 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Patrick domicilié(e) 9 rue des Néréides B 209 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque PREVENT'Homs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVENT'Homs est expirée depuis le 30 décembre 2020.


THOMAS Patrick, Agissant pour le compte de la société PREVENT'Homs en cours de formation - 9 rue des Néréides B 209 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


THOMAS Patrick - 9 rue des Néréides B 209 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Conseils, études, et formations en matière de prévention des risques professionnels (santé et sécurité au travail).

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).