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Marques déposées par monsieur THOMAS Patrick
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En Verre Vous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

En Verre Vous
Mr THOMAS Patrick, En Verre Vous, RSAC : (Valence) AC 2002 AC 7

Numéro de dépôt :
3160133
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
En Verre Vous de THOMAS Patrick

Présentation de la marque En Verre Vous

Déposée le 12 avril 2002 par monsieur THOMAS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « En Verre Vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est monsieur THOMAS Patrick domicilié(e) Quartier Planas,26450 CHAROLS - 26450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr THOMAS Patrick domicilié(e) Quartier Planas,26450 CHAROLS - 26450 - France.

La marque En Verre Vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En Verre Vous est expirée depuis le 12 avril 2012.


Mr THOMAS Patrick, En Verre Vous, RSAC : (Valence) AC 2002 AC 7 - Quartier Planas,26450 CHAROLS - 26450 - France


Mr THOMAS Patrick - Quartier Planas,26450 CHAROLS - 26450 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372794 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Produits d'emballages alimentaires. Matériels Viti-Vinicoles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.