Marque enregistrée - Marque en vigueur

SV EAU
M. Thomas Pasdeloup, Agissant pour le compte de la société "SV EAU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4301537
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
SV EAU de Thomas Pasdeloup

Présentation de la marque SV EAU

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur Thomas Pasdeloup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SV EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Thomas Pasdeloup domicilié(e) 218 rue de la Chaupière - 76380 - Montigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Pasdeloup domicilié(e) 218 rue de la Chaupière - 76380 - MONTIGNY - France.

La marque SV EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SV EAU arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


M. Thomas Pasdeloup, Agissant pour le compte de la société "SV EAU" en cours de formation - 218 rue de la Chaupière - 76380 - Montigny - France


M. Thomas Pasdeloup - 218 rue de la Chaupière - 76380 - MONTIGNY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits chimiques et biologiques pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Produits chimiques pour la purification de l'eau. Produits pour adoucir l'eau. Produits pour reminéraliser l'eau. Produits chimiques destinés au traitement d'eau. Réactifs chimiques autres qu'à usage médical. Chlore pour traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Coagulant pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Floculants pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Charbon pour filtres de traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Charbon actif pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées ;

Cuves et citernes métalliques destinées au stockage des eaux pluviales ou des eaux usées. Cuves et citernes métalliques destinées à la rétention des eaux pluviales ou des eaux usées. Cuves et citernes métalliques destinées aux réserves incendie. Conduites d'eau métalliques. Raccords de tuyaux métalliques. Tuyaux métalliques pour l'alimentation de systèmes de recyclage. Tuyaux métalliques pour l'alimentation d'ouvrage de rétention des eaux de pluie ou des eaux usées. Tuyaux métalliques pour l'alimentation de système incendie. Dégrilleur métallique pour système de traitement des eaux. Filtre métallique pour système de traitement des eaux. Tuyaux de descente de gouttière métalliques ;

Compacteur pour les détritus issu du traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Dispositifs de commande de machines ou de moteurs destinés à la récupération, au traitement et à la distribution des eaux de pluie ou des eaux usées. Compresseurs, surpresseurs, turbocompresseurs destinés à la récupération, au traitement et à la distribution des eaux de pluie ou des eaux usées. Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs. Pompe de surpression pour système de récupération, traitement et distribution des eaux de pluie ou des eaux usées. Pompes centrifuges pour système de récupération, traitement et distribution des eaux de pluie ou des eaux usées. Pompe d'arrosage. Pompe pour système d'irrigation. Machine de dégrillage pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Machine de filtration pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Membranes de filtration pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Agitateurs destinés aux cuves traitement des eaux ;

Installations automatiques d'abreuvage. Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz. Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz. Installations pour l'approvisionnement d'eau. Installations de conduites d'eau. Installations de distribution d'eau. Appareils de prise d'eau. Appareils de traitement des eaux. Installations pour la purification de l'eau. Installations pour la purification des eaux d'égouts. Appareils et machines pour la purification de l'eau. Réservoirs d'eau sous pression. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Appareils à filtrer l'eau. Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, accessoires d'irrigation. Machines d'irrigation pour l'agriculture. Appareils de désinfection. Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical. Stérilisateur pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées ;

Cuves et citernes en béton destinées au stockage des eaux de pluie ou des eaux usées. Cuves et citernes en béton destinées aux réserves incendie. Cuves et citernes béton destinées au traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Conduites en béton destinées au transport des eaux de pluie ou des eaux usées. Dégrilleur en béton pour système de traitement des eaux ;

Cuves et citernes en matière plastique destinées au stockage des eaux de pluie ou des eaux usées. Cuves et citernes en matière plastique destinées aux réserves incendie. Cuves et citernes en matière plastique destinées au traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Tuyaux en matière plastique pour le transport des eaux de pluie ou des eaux usées. Filtre en matière plastique pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Dégrilleur en matière plastique pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées. Décanteur en matière plastique pour le traitement des eaux de pluie ou des eaux usées ;

Travaux de plomberie pour la collecte, le traitement et la distribution des eaux de pluie ou des eaux usées. Travaux de couverture de toits pour la récupération des eaux de pluie. Supervision et direction de travaux pour la construction de système de récupération et de réutilisation des eaux de pluie ou des eaux usées. Gestion d'installations de récupération et de réutilisation des eaux de pluie ou des eaux usées (maintenance, entretien, réparations). Nettoyage de routes à partir des eaux de pluie ou des eaux usées recyclées. Nettoyage de véhicules à partir des eaux de pluie ou des eaux usées recyclées. Nettoyage d'édifices à partir des eaux de pluie ou des eaux usées recyclées. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Installation, entretien et réparation de machines de traitement des eaux. Réparation de pompes. Désinfection des eaux de pluie ou des eaux usées. Travaux de terrassement, travaux publics, VRD réseaux privés destinés à l'installation de systèmes de récupération des eaux de pluie ou des eaux usées. Travaux d'assainissement pour la récupération des eaux de pluie ou des eaux usées. Travaux de maçonnerie destinés à l'installation de systèmes de récupération des eaux de pluie ou des eaux usées ;

Service d'adduction d'eau des eaux de pluie ou des eaux usées recyclées. Service de distribution des eaux de pluie ou des eaux usées recyclées. Service de stockage des eaux de pluie ou des eaux usées ;

Distribution des eaux de pluie ou des eaux usées recyclées. Traitement des eaux de pluie, des eaux usées. Traitement des eaux industrielles, eaux potables, eaux de surface, eaux de forage. Service d'étude et de recherche pour la réutilisation des eaux de pluie ou des eaux usées. Conception d'installations de récupération et de réutilisation des eaux de pluie ou des eaux usées. Consultations professionnelles dans le domaine du traitement des eaux de pluie et des eaux usées. Conseils techniques en matière de traitement et de recyclage d'eau. Information en matière de traitement et de recyclage d'eau. Traitement des déchets de l'eau dans le cadre de systèmes de recyclage des eaux de pluie ou des eaux usées. Valorisation des déchets issus de systèmes de recyclage des eaux de pluie ou des eaux usées ;

Analyse physico-chimique d'eau. Service de contrôle de la qualité d'eau. Étude de projets et recherche techniques se rapportant à l'eau. Établissement de plans pour la construction d'ouvrage de collecte traitement et distribution d'eau. Services de travaux de conception, d'études et d'ingénierie, à savoir services de conception et d'études techniques et financières en rapport avec des opérations de gestion d'eau. Conception et développement de systèmes d'automatisme industriel dédiés au traitement et au pompage de l'eau.