Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Marie SOLEINE
THOMAS Pascal GRABOT Jean-François
Numéro de dépôt :
98750779
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque Marie SOLEINE
Déposée le 22 septembre 1998 par THOMAS Pascal et GRABOT Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Marie SOLEINE »
Les déposants sont THOMAS Pascal, domicilié(e) 79, Av. Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et GRABOT Jean-François, domicilié(e) 100, Rue de Clermont, 60000 BEAUVAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Pascal - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMAS Pascal - 79, Av. Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France
GRABOT Jean-François - 100, Rue de Clermont, 60000 BEAUVAIS - France
THOMAS Pascal - France
Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295134 - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 2000-02-09
- huiles essentielles, cosmétiques - tisanes - fruits et légumes séchés et cuits - gelées et confitures - préparations faites de céréales Tout ces produits sont diététiques à usage non médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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