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Marques déposées par monsieur THOMAS Pascal
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LE VELO BRETON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VELO BRETON
M. THOMAS Pascal

Numéro de dépôt :
4160228
Date de dépôt :
26/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2025
LE VELO BRETON de THOMAS Pascal

Présentation de la marque LE VELO BRETON

Déposée le 26 février 2015 par monsieur THOMAS Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE VELO BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur THOMAS Pascal domicilié(e) 8 Rue Saint Enogat - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS Pascal domicilié(e) 8 Rue Saint Enogat, BREIZ CYCLES - 35800 - DINARD - France.

La marque LE VELO BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VELO BRETON arrivera à expiration en date du 26 février 2025.

THOMAS Pascal a également déposé les autres marques suivantes : BREIZ CYCLES


M. THOMAS Pascal - 8 Rue Saint Enogat - 35800 - DINARD - France


M. THOMAS Pascal - 8 Rue Saint Enogat, BREIZ CYCLES - 35800 - DINARD - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.