Déposée le 9 septembre 2002 par THOMAS PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « BREIZ CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est THOMAS PASCAL domicilié(e) 8 RUE SAINT ENOGAT - 35800 - DINARD - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREIZ CYCLES domicilié(e) 8 RUE SAINT ENOGAT - 35800 - DINARD - France.
La marque BREIZ CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREIZ CYCLES est expirée depuis le 9 septembre 2022.
THOMAS PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LE VELO BRETON
THOMAS PASCAL - 8 RUE SAINT ENOGAT - 35800 - DINARD - France
BREIZ CYCLES - 8 RUE SAINT ENOGAT - 35800 - DINARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505193 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles, tricycles, quadricycles, cyclomoteurs, scooters, motocyclettes, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneus, roues, selles de cycles et motocycles. Vêtements, chaussures de sport. Réparations de cycles, cyclomoteurs, scooters, motocyclettes. Locations de cycles, cyclomoteurs, scooters.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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