Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHIRT
THOMAS NETTER

Numéro de dépôt :
94535193
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque SHIRT

Déposée le 7 septembre 1994 par THOMAS NETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHIRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 7 octobre 2024. 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est THOMAS NETTER, domicilié(e) "BEAUMONT", 37110 AUZOUER EN TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS NETTER - France.

La marque SHIRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THOMAS NETTER - "BEAUMONT", 37110 AUZOUER EN TOURAINE - France


THOMAS NETTER - France


Publication - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 28 février 1996 - Transmission de propriété n°198326 - Publication au BOPI 1996-02-28

Inscription le 6 février 1995 - RETRAIT PARTIEL n°181499 - Publication au BOPI 1995-02-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Vêtements, chaussures, chapellerie - Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.