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Marques déposées par thomas mourgues
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QUERCY PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUERCY PASSION
thomas mourgues
romuald pechverty

Numéro de dépôt :
3450949
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
QUERCY PASSION de thomas mourgues

Présentation de la marque QUERCY PASSION

Déposée le 14 septembre 2006 par thomas mourgues et romuald pechverty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERCY PASSION »

Les déposants sont thomas mourgues domicilié(e) 0 linon,46170 SAINT-PAUL DE LOUBRESSAC - 46170 - France et romuald pechverty domicilié(e) 49 léonce granier,82300 CAUSSADE - 82300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, romuald pechverty domicilié(e) 49 léonce granier,82300 CAUSSADE - 82300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY PASSION est expirée depuis le 14 septembre 2016.


thomas mourgues - 0 linon,46170 SAINT-PAUL DE LOUBRESSAC - 46170 - France

romuald pechverty - 49 léonce granier,82300 CAUSSADE - 82300 - France


romuald pechverty - 49 léonce granier,82300 CAUSSADE - 82300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Vins d'apellation d'origine vin délimité de qualité superieure des Coteaux du Quercy.