Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MALLE AUX TISSUS
Numéro de dépôt :
1661599
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
02/05/2001
Présentation de la marque LA MALLE AUX TISSUS
Déposée le 2 mai 1991 par THOMAS Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LA MALLE AUX TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MALLE AUX TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALLE AUX TISSUS est expirée depuis le 2 mai 2001.
THOMAS Mireille a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42