Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORNETTE
THOMAS MILLET-URSIN

Numéro de dépôt :
4557253
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
BORNETTE de THOMAS MILLET-URSIN

Présentation de la marque BORNETTE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par THOMAS MILLET-URSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est THOMAS MILLET-URSIN domicilié(e) 114 route de marceau-dessous - 74210 - Doussard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THOMAS MILLET-URSIN domicilié(e) 114 route de marceau-dessous - 74210 - Doussard - France.

La marque BORNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNETTE arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

THOMAS MILLET-URSIN a également déposé les autres marques suivantes : GARSIN STUDIO


THOMAS MILLET-URSIN - 114 route de marceau-dessous - 74210 - Doussard - France


Monsieur THOMAS MILLET-URSIN - 114 route de marceau-dessous - 74210 - Doussard - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Vêtements ; chaussures ; bonneterie ; sous-vêtements.