Marque enregistrée - Marque en non vigueur

districheval
thomas mickael

Numéro de dépôt :
3756858
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/07/2020
districheval de thomas mickael

Présentation de la marque districheval

Déposée le 28 juillet 2010 par thomas mickael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « districheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est thomas mickael domicilié(e) 26 rue des acacias - 53970 - L'HUISSERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thomas mickael domicilié(e) 26 rue des acacias - 53970 - L'HUISSERIE - France.

La marque districheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque districheval est expirée depuis le 28 juillet 2020.


thomas mickael - 26 rue des acacias - 53970 - L'HUISSERIE - France


thomas mickael - 26 rue des acacias - 53970 - L'HUISSERIE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Quincaillerie métallique ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; constructions en bois (abris, hangars, stabulations, etc.).

Aliments pour les animaux.