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Marques déposées par monsieur Thomas MICHEL
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NANOMETHANISATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NANOMETHANISATION
Monsieur Thomas MICHEL

Numéro de dépôt :
4526703
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
NANOMETHANISATION de Thomas MICHEL

Présentation de la marque NANOMETHANISATION

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par monsieur Thomas MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NANOMETHANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur Thomas MICHEL domicilié(e) ZA EURESPACE 10 rue Blanchot - 25770 - Serre Les Sapins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas MICHEL domicilié(e) 10 rue Blanchot - 25770 - Serre Les Sapins - France.

La marque NANOMETHANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOMETHANISATION arrivera à expiration en date du 19 février 2029.


Monsieur Thomas MICHEL - ZA EURESPACE 10 rue Blanchot - 25770 - Serre Les Sapins - France


Monsieur Thomas MICHEL - 10 rue Blanchot - 25770 - Serre Les Sapins - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).