Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Métal Recyclage " le métal recyclé "
THOMAS Michel

Numéro de dépôt :
98767155
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque Métal Recyclage " le métal recyclé "

Déposée le 28 décembre 1998 par THOMAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Métal Recyclage " le métal recyclé " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est THOMAS Michel, domicilié(e) 16 Rue Louise LABE, 69720 Saint BONNET de MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel THOMAS - France.

La marque Métal Recyclage " le métal recyclé " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métal Recyclage " le métal recyclé " est expirée depuis le 28 décembre 2008.

THOMAS Michel a également déposé les autres marques suivantes : CATRINA , NANOMETHANISATION , AXUD MAGAZINE , Visco Médical, Viscomédical, Visco-Médical , S'tache , Avenir environnement , Visco Forme Visco-Forme


THOMAS Michel - 16 Rue Louise LABE, 69720 Saint BONNET de MURE - France


Michel THOMAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Métaux communs et leurs alliages, produits métallique non compris dans d'autres classes, à savoir : tout déchets et résidus de fabrication industrielle, minerais. Télécommunication. Agence de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateur. Recyclage d'ordures et de déchets, recyclage et traitement des métaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.