Marque expirée - Marque en non vigueur

Chez Gus
thomas mercusot

Numéro de dépôt :
3692224
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
Chez Gus de thomas mercusot

Présentation de la marque Chez Gus

Déposée le 18 novembre 2009 par thomas mercusot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chez Gus »

Le déposant est thomas mercusot domicilié(e) 7 place de verdun - 40500 - SAINT SEVER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thomas mercusot domicilié(e) 7 place de verdun - 40500 - SAINT SEVER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Gus est expirée depuis le 18 novembre 2019.

thomas mercusot a également déposé les autres marques suivantes : LE GRENIER DES GASTRONOMES , ET BIM , ALMA VINO , le Grenier d'ÉPICURE , LE GRENIER DES GASTRONOMES


thomas mercusot - 7 place de verdun - 40500 - SAINT SEVER - France


thomas mercusot - 7 place de verdun - 40500 - SAINT SEVER - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531713 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Extraits ou essences alcooliques.