Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'élémen'terre
M. Thomas MEDARD
Mlle Anne-Valérie PATTE
M. Christophe RENAUDIN

Numéro de dépôt :
3914168
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
L\'élémen\'terre de Thomas MEDARD

Présentation de la marque L'élémen'terre

Déposée le 18 avril 2012 par monsieur Thomas MEDARD, mademoiselle Anne-Valérie PATTE, monsieur Christophe RENAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'élémen'terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Thomas MEDARD domicilié(e) 10 rue de vichelles - 60350 - Chelles - France, mademoiselle Anne-Valérie PATTE domicilié(e) 11 rue des cauriers - 80680 - Sains en Amiénois - France, monsieur Christophe RENAUDIN domicilié(e) 20 rue du priez - 60350 - Chelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas MEDARD domicilié(e) 10 rue de vichelles - 60350 - Chelles - France.

La marque L'élémen'terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'élémen'terre est expirée depuis le 18 avril 2022.


M. Thomas MEDARD - 10 rue de vichelles - 60350 - Chelles - France

Mlle Anne-Valérie PATTE - 11 rue des cauriers - 80680 - Sains en Amiénois - France

M. Christophe RENAUDIN - 20 rue du priez - 60350 - Chelles - France


M. Thomas MEDARD - 10 rue de vichelles - 60350 - Chelles - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos.