L'élémen'terre
Présentation de la marque L'élémen'terre
Déposée le 18 avril 2012 par monsieur Thomas MEDARD, mademoiselle Anne-Valérie PATTE, monsieur Christophe RENAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'élémen'terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'élémen'terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'élémen'terre est expirée depuis le 18 avril 2022.
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48