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Marques déposées par monsieur Thomas Martin
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Articulture Articulteur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Articulture Articulteur
M. Thomas Martin

Numéro de dépôt :
4163874
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
Articulture Articulteur de Thomas Martin

Présentation de la marque Articulture Articulteur

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par monsieur Thomas Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Articulture Articulteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Thomas Martin domicilié(e) 9 rue Jaubert - 13005 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Martin domicilié(e) 9 rue Jaubert - 13005 - Marseille - France.

La marque Articulture Articulteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Articulture Articulteur arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.


M. Thomas Martin - 9 rue Jaubert - 13005 - Marseille - France


M. Thomas Martin - 9 rue Jaubert - 13005 - Marseille - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.