Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS MARSHALL GROUP
/
US MARSHALL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

US MARSHALL
THOMAS MARSHALL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3076472
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2031

Présentation de la marque US MARSHALL

Déposée le 15 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS MARSHALL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « US MARSHALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS MARSHALL GROUP domicilié(e) 2 Allée Jean de la Bruyère, 94000 Créteil - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VIVÈS-ALBERTINI Aude domicilié(e) 3bis Rue Papin, 75003 Paris - France.

La marque US MARSHALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque US MARSHALL arrivera à expiration en date du 15 janvier 2031.


THOMAS MARSHALL GROUP, SAS - 2 Allée Jean de la Bruyère, 94000 Créteil - France


Mme VIVÈS-ALBERTINI Aude - 3bis Rue Papin, 75003 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Inscription le 16 décembre 2009 - Concession de licence n°512669 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 20 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524137 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-20

Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530893 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457224 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-10

Inscription le 28 décembre 2010 - Concession de licence n°538488 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 27 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547865 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-27

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582754 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 30 novembre 2012 - Erratum n°589666 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-30

Inscription le 3 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°589790 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 4 janvier 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°591707 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-04

Inscription le 19 février 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°594819 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594834 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 5 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°596038 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600539 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600506 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 6 juin 2013 - Concession de licence n°602476 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06

Inscription le 4 juillet 2013 - Concession de licence n°604397 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-04

Inscription le 2 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°609913 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666458 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°671548 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696986 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2020 n°2765499 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-25

Vêtements, Chaussures, Chapellerie Papier et carton (brut, mi - ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Cuir (brut ou mi - ouvré), Malle, Parasol.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.