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Marques déposées par THOMAS MARC
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CATOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATOVA
THOMAS MARC

Numéro de dépôt :
3730502
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2020
CATOVA de THOMAS MARC

Présentation de la marque CATOVA

Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par THOMAS MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est THOMAS MARC domicilié(e) 284, rue Paradis 13008 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 165, rue Paradis 13006 Marseille - France.

La marque CATOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATOVA est expirée depuis le 15 avril 2020.

THOMAS MARC a également déposé les autres marques suivantes : CITYTROTT , ECOTOVA , URBAN MOBILITÉ


THOMAS MARC - 284, rue Paradis 13008 Marseille - France


Myriam ANGELIER - 165, rue Paradis 13006 Marseille - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660797 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Appareils et équipements électriques et électroniques pour la réception, le traitement, la reproduction, l'envoi ou la diffusion analogique, numérique ou optique de signaux lumineux, sonores ou audio ; équipements audiovisuels à cet effet ; appareils de télévision, radios, amplificateurs, haut-parleurs, enregistreurs et lecteurs de bandes, disques et disques-laser ; appareils téléphoniques ; équipements de télécommunications ; lunettes, lunettes de protection. Machines à calculer ; vêtements pour la protection contre le feu. Gants de protection, casques de protection ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets en papier ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).