Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par THOMAS MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CATOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est THOMAS MARC domicilié(e) 284, rue Paradis 13008 Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 165, rue Paradis 13006 Marseille - France.
La marque CATOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMAS MARC - 284, rue Paradis 13008 Marseille - France
Myriam ANGELIER - 165, rue Paradis 13006 Marseille - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660797 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Appareils et équipements électriques et électroniques pour la réception, le traitement, la reproduction, l'envoi ou la diffusion analogique, numérique ou optique de signaux lumineux, sonores ou audio ; équipements audiovisuels à cet effet ; appareils de télévision, radios, amplificateurs, haut-parleurs, enregistreurs et lecteurs de bandes, disques et disques-laser ; appareils téléphoniques ; équipements de télécommunications ; lunettes, lunettes de protection. Machines à calculer ; vêtements pour la protection contre le feu. Gants de protection, casques de protection ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets en papier ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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