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Marques déposées par monsieur Thomas Manceau
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Rugby Nine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rugby Nine
M. Thomas Manceau, Agissant pour le compte de la société "Rugby Nine" en cours de formation
M. Thomas Fagothey, Agissant pour le compte de la société "Rugby Nine" en cours de formation
M. Gregory Torres, Agissant pour le compte de la société "Rugby Nine" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4017373
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2023
Rugby Nine de Thomas Manceau

Présentation de la marque Rugby Nine

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par monsieur Thomas Manceau, monsieur Thomas Fagothey, monsieur Gregory Torres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rugby Nine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Thomas Manceau domicilié(e) Résidence de la Madeleine, 8 bd de la madeleine, appt 625 - 75009 - Paris - France, monsieur Thomas Fagothey domicilié(e) 12 Rue Marcel Cachin - 93450 - L'Ile Saint Denis - France, monsieur Gregory Torres domicilié(e) 5 rue Marthe - 93240 - STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Manceau domicilié(e) Résidence de la Madeleine, 8 bd de la madeleine - 75009 - Paris - France.

La marque Rugby Nine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rugby Nine est expirée depuis le 3 juillet 2023.


M. Thomas Manceau, Agissant pour le compte de la société "Rugby Nine" en cours de formation - Résidence de la Madeleine, 8 bd de la madeleine, appt 625 - 75009 - Paris - France

M. Thomas Fagothey, Agissant pour le compte de la société "Rugby Nine" en cours de formation - 12 Rue Marcel Cachin - 93450 - L'Ile Saint Denis - France

M. Gregory Torres, Agissant pour le compte de la société "Rugby Nine" en cours de formation - 5 rue Marthe - 93240 - STAINS - France


M. Thomas Manceau - Résidence de la Madeleine, 8 bd de la madeleine - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.