Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NAT
M. Thomas MANCEAU
M. Arnaud MONTEREMAL
M. Nicolas FAURE

Numéro de dépôt :
4293006
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NAT de Thomas MANCEAU

Présentation de la marque NAT

Déposée par voie électronique le 11 août 2016 par monsieur Thomas MANCEAU, monsieur Arnaud MONTEREMAL, monsieur Nicolas FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAT »

Les déposants sont monsieur Thomas MANCEAU domicilié(e) 27 Rue Trézel - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France, monsieur Arnaud MONTEREMAL domicilié(e) 52 Rue du gouverneur général Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France, monsieur Nicolas FAURE domicilié(e) 163 Rue Roustaing, Appt B31 - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS MANCEAU domicilié(e) Et. 4, 27 RUE TREZEL - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Thomas MANCEAU - 27 Rue Trézel - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France

M. Arnaud MONTEREMAL - 52 Rue du gouverneur général Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France

M. Nicolas FAURE - 163 Rue Roustaing, Appt B31 - 33400 - TALENCE - France


M. THOMAS MANCEAU - Et. 4, 27 RUE TREZEL - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700230 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Vêtements .