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Marques déposées par Thomas Maitland
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FRENCH IN NORMANDY
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH IN NORMANDY
Thomas Maitland

Numéro de dépôt :
3717310
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
FRENCH IN NORMANDY de Thomas Maitland

Présentation de la marque FRENCH IN NORMANDY

Déposée le 26 février 2010 par Thomas Maitland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH IN NORMANDY »

Le déposant est Thomas Maitland domicilié(e) 7 Route de Condé - 27450 - ST CHRISTOPHE SUR CONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Maitland domicilié(e) 7 Route de Condé - 27450 - ST CHRISTOPHE SUR CONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH IN NORMANDY est expirée depuis le 26 février 2020.


Thomas Maitland - 7 Route de Condé - 27450 - ST CHRISTOPHE SUR CONDE - France


Thomas Maitland - 7 Route de Condé - 27450 - ST CHRISTOPHE SUR CONDE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 19 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759098 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Inscription le 19 juin 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°759096 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Éducation ; formation.