PANEOLIENNE
Présentation de la marque PANEOLIENNE
Déposée le 7 avril 1993 par THOMAS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PANEOLIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PANEOLIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANEOLIENNE est expirée depuis le 7 avril 2003.
THOMAS Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29