Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Domaine de Provence
Monsieur Thomas Lementec

Numéro de dépôt :
4450373
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Domaine de Provence de Thomas Lementec

Présentation de la marque Le Domaine de Provence

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur Thomas Lementec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Domaine de Provence »

Le déposant est monsieur Thomas Lementec domicilié(e) Le Carbonnier - 24250 - Saint-martial de nabirat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camping le Carbonnier, Monsieur Thomas Lementec domicilié(e) Le Carbonnier - 24250 - Saint-martial de nabirat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Thomas Lementec - Le Carbonnier - 24250 - Saint-martial de nabirat - France


Camping le Carbonnier, Monsieur Thomas Lementec - Le Carbonnier - 24250 - Saint-martial de nabirat - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750389 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping.