Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tom Fernand
M. thomas lefort

Numéro de dépôt :
4341275
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
Tom Fernand de thomas lefort

Présentation de la marque Tom Fernand

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par monsieur thomas lefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tom Fernand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur thomas lefort domicilié(e) 43 RUE lecourbe - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas fernand henri lefort domicilié(e) 43 RUE lecourbe - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Tom Fernand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom Fernand arrivera à expiration en date du 27 février 2027.


M. thomas lefort - 43 RUE lecourbe - 75015 - paris - France


M. thomas fernand henri lefort - 43 RUE lecourbe - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements.