Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délices d'autrefois
Monsieur thomas leconte

Numéro de dépôt :
4424597
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
Délices d\'autrefois de thomas leconte

Présentation de la marque Délices d'autrefois

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par monsieur thomas leconte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délices d'autrefois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur thomas leconte domicilié(e) 4 route du manoir - 50320 - saint jean des champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur thomas leconte domicilié(e) 4 route du manoir - 50320 - saint jean des champs - France.

La marque Délices d'autrefois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices d'autrefois arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

thomas leconte a également déposé les autres marques suivantes : Le P'tit Granvillais , Biscuiterie baie de Granville Terre & Mer , Délices D'autrefois , Le p'tit Saint Jean


Monsieur thomas leconte - 4 route du manoir - 50320 - saint jean des champs - France


Monsieur thomas leconte - 4 route du manoir - 50320 - saint jean des champs - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.