Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la belle de l'ill
Thomas Laurent

Numéro de dépôt :
3738117
Date de dépôt :
13/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2020
la belle de l\'ill de Thomas Laurent

Présentation de la marque la belle de l'ill

Déposée le 13 mai 2010 par Thomas Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la belle de l'ill » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Thomas Laurent domicilié(e) 4 b rue des petits champs - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Laurent domicilié(e) 4 b rue des petits champs - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque la belle de l'ill a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la belle de l'ill est expirée depuis le 13 mai 2020.


Thomas Laurent - 4 b rue des petits champs - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Thomas Laurent - 4 b rue des petits champs - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543344 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.