Déposée le 15 décembre 1998 par THOMAS Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UNTCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est THOMAS Laurence, Geneviève, Sabine, domicilié(e) 1 allée du Roussillon, 38130 ECHIROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ROLDES Laurence - France.
La marque UNTCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNTCC est expirée depuis le 15 décembre 2008.
THOMAS Laurence, Geneviève, Sabine - 1 allée du Roussillon, 38130 ECHIROLLES - France
THOMAS ROLDES Laurence - France
Inscription le 5 juillet 2004 - Changement d'adresse n°395872 - Publication au BOPI 2004-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, clichés, livres, livres de bandes dessinées, revues, journaux, cartes postales, affiches. Vêtements (habillement), vêtements de sports autres que de plongée, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, service de messagerie électronique par réseau informatique, service de transmission et de communication d'information par télématique. Education, divertissement, formation, enseignement, activités sportives et culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloque, conférence et congrès, production de spectacles et de films, culture physique, organisation de compétitions sportives, stages de perfectionnement sportifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "UNTCC"