ANNE DE FRANCE

THOMAS LA CHEVALIERE (Société Anonyme)

Présentation de la marque ANNE DE FRANCE

Déposée le 7 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) THOMAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMAS LA CHEVALIERE domicilié(e) Beaujeu-en-Beaujolais (Rhône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ANNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DE FRANCE est expirée depuis le 7 novembre 2000.

THOMAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE ANNE DE BEAUJEU , RESERVE ANNE DE BEAUJEU , LE BARLET