Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XII
M. THOMAS Jérémy
Mle BOUCAULT JULIA

Numéro de dépôt :
3895635
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
XII de THOMAS Jérémy

Présentation de la marque XII

Déposée le 9 février 2012 par monsieur THOMAS Jérémy et mademoiselle BOUCAULT JULIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont monsieur THOMAS Jérémy domicilié(e) 25 rue du pere allard - 49600 - ANDREZE - France et mademoiselle BOUCAULT JULIA domicilié(e) 3 sarrazin - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS Jérémy domicilié(e) 25 rue du pere allard - 49600 - ANDREZE - France.

La marque XII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XII est expirée depuis le 9 février 2022.


M. THOMAS Jérémy - 25 rue du pere allard - 49600 - ANDREZE - France

Mle BOUCAULT JULIA - 3 sarrazin - 44000 - NANTES - France


M. THOMAS Jérémy - 25 rue du pere allard - 49600 - ANDREZE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.