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Marques déposées par THOMAS Jean-Yves
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EURONAT BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURONAT BRETAGNE
THOMAS Jean-Yves

Numéro de dépôt :
97706165
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque EURONAT BRETAGNE

Déposée le 25 novembre 1997 par THOMAS Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURONAT BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est THOMAS Jean-Yves, domicilié(e) La Ville Neuve, 22580 Plouha - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Jean-Yves - France.

La marque EURONAT BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURONAT BRETAGNE est expirée depuis le 25 novembre 2007.

THOMAS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : Pays des délices


THOMAS Jean-Yves - La Ville Neuve, 22580 Plouha - France


THOMAS Jean-Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles de Bretagne ", gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.