Marque enregistrée - Marque en vigueur

passe-tête
Monsieur Thomas Jaussaud

Numéro de dépôt :
4443528
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
passe-tête de Thomas Jaussaud

Présentation de la marque passe-tête

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur Thomas Jaussaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « passe-tête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Thomas Jaussaud domicilié(e) 15 chemin jacquemin - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur thomas jaussaud domicilié(e) 15 chemin jacquemin - 64100 - bayonen - France.

La marque passe-tête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque passe-tête arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

Thomas Jaussaud a également déposé les autres marques suivantes : Guide du pique-nique


Monsieur Thomas Jaussaud - 15 chemin jacquemin - 64100 - Bayonne - France


Monsieur thomas jaussaud - 15 chemin jacquemin - 64100 - bayonen - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits de l'imprimerie ; affiches ; dessins ;

Jeux ;

Publicité ; relations publiques.