Marque enregistrée - Marque en vigueur

dalle-gravier
M. THOMAS JANSEN

Numéro de dépôt :
4323175
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
dalle-gravier de THOMAS JANSEN

Présentation de la marque dalle-gravier

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par monsieur THOMAS JANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dalle-gravier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur THOMAS JANSEN domicilié(e) Les Frogeais - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Jansen domicilié(e) IMPASSE Les Frojeais - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France.

La marque dalle-gravier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dalle-gravier arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.


M. THOMAS JANSEN - Les Frogeais - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France


M. Thomas Jansen - IMPASSE Les Frojeais - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

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