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Marques déposées par THOMAS ISSLER
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SOTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTIC
THOMAS ISSLER

Numéro de dépôt :
3798318
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
SOTIC de THOMAS ISSLER

Présentation de la marque SOTIC

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par THOMAS ISSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est THOMAS ISSLER domicilié(e) 1 IMPASSE L'OLIVIERE - 69420 - VERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ISSLER domicilié(e) 1 IMPASSE DE L'OLIVIERE - 42410 - VERIN - France.

La marque SOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTIC est expirée depuis le 18 janvier 2021.

THOMAS ISSLER a également déposé les autres marques suivantes : GOLF CLEAN BOX


THOMAS ISSLER - 1 IMPASSE L'OLIVIERE - 69420 - VERIN - France


THOMAS ISSLER - 1 IMPASSE DE L'OLIVIERE - 42410 - VERIN - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 5 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555266 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-05

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; robots (machines) ;REDUCTEUR MOTOREDUCTEUR MULTIPLICATEUR VARIATEUR MECANIQUE ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;variateur de vitesse electronique variateur de tension variateur de fréquence ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules.