PRISMA CAD
Présentation de la marque PRISMA CAD
Déposée le 16 juillet 1999 par THOMAS ISABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRISMA CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRISMA CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803214.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA CAD est expirée depuis le 16 juillet 2009.
THOMAS ISABEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Errata - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34