Marque expirée - Marque en non vigueur
Editions Monceau
Numéro de dépôt :
3679915
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2019
Présentation de la marque Editions Monceau
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2009 par thomas hude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Editions Monceau »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions Monceau est expirée depuis le 29 septembre 2019.
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09